Marque enregistrée - Marque en vigueur

OCEANID
SPHERE

Numéro de dépôt :
4496287
Date de dépôt :
31/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2028
OCEANID de SPHERE

Présentation de la marque OCEANID

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2018 par SPHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OCEANID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est SPHERE domicilié(e) 3 Rue Scheffer - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Madame Marion VIDAL domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque OCEANID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEANID arrivera à expiration en date du 31 octobre 2028.

SPHERE a également déposé les autres marques suivantes : CLIBEL , ALFAPAC , BEBLUE , BYBLUE , SAC 2 NOEUDS , (Marque figurative) , ALFAPAC , DOGGY BAG , BIBLUE , Vous triez Nous recyclons


SPHERE - 3 Rue Scheffer - 75016 - PARIS - France


IPSILON, Madame Marion VIDAL - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Résines artificielles et matières plastiques à l'état brut ; résines bioplastiques à l'état brut. Résines artificielles, résines bioplastiques et matières plastiques à l'état brut destinées à la fabrication d'emballages ménagers et de sacs à déchets. Résines artificielles, résines bioplastiques, matières plastiques à l'état brut sous forme de granulés ;

Couverts jetables ; couverts jetables en matières plastiques ou bioplastiques ;

Sacs en matières plastiques ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs de course en matières plastiques ou bioplastiques ; sacs réutilisables en matières plastiques ou bioplastiques ; papier d'emballage, en feuille ou en rouleau ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; feuilles de viscose pour l'emballage ; pellicules en matières plastiques, adhérentes, extensibles pour la palettisation ; sacs pour l'emballage de fruits et légumes en matières plastiques ou bioplastiques ; sachets à sandwichs en papier ou plastique ; feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires ; papier sulfurisé et papier pour la cuisson ; sacs pour la congélation ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; films plastiques pour l'emballage d'aliments à usage domestique ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; sacs poubelles ; garnitures de poubelles (sacs poubelle) ; doublures de poubelles en matières plastiques ; sacs en plastique pour couches jetables ;

Films en matière plastique ; films étirables auto-adhérents ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; matières plastiques mi-ouvrées ; pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; feuilles de viscose autres que pour l'emballage ;

Plats, assiettes, barquettes, moules et récipients pour le ménage ou la cuisine, en matières plastiques ou bioplastiques ; vaisselle en matières plastiques ou bioplastiques ; vaisselle jetable en matières plastiques ou bioplastiques ; récipients pour la formation de glaçons ; sacs à glaçons. Distributeurs de papier et de feuilles métalliques, distributeurs de sacs en papier ou en matières plastiques pour le ménage ou la cuisine.