Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOSTOSAC
SPHERE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3133979
Date de dépôt :
28/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2021
HOSTOSAC de SPHERE

Présentation de la marque HOSTOSAC

Déposée le 28 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SPHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOSTOSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPHERE domicilié(e) 3, rue Scheffer - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 591 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque HOSTOSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133979.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOSTOSAC est expirée depuis le 28 novembre 2021.

SPHERE a également déposé les autres marques suivantes : ZELOS , CLIBEL , SOTRADEL SOLUTIONS LOGISTIQUES ET TRANSPORTS , SO DEVELOPPEMENT , SP METAL , ALFAPAC , SIROCCO , VOUS TRIEZ NOUS RECYCLONS , BEBLUE , BYBLUE


SPHERE, Société Anonyme - 3, rue Scheffer - 75116 - PARIS - France - SIREN 306591249


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Inscription le 5 mai 2006 - Changement de dénomination n°437706 - Publication au BOPI 2006-05-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2011 n°2482000 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-12

Sacs en papier et en matières plastiques à savoir sacs d'emballages et sacs à déchets.