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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPHERE
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FRIMOUSSAC LE SAC-POUBELLE QUI EN JETTE !
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRIMOUSSAC LE SAC-POUBELLE QUI EN JETTE !
SPHERE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4306571
Date de dépôt :
12/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2026
FRIMOUSSAC LE SAC-POUBELLE QUI EN JETTE ! de SPHERE

Présentation de la marque FRIMOUSSAC LE SAC-POUBELLE QUI EN JETTE !

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2016 par la Société Anonyme (SA) SPHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRIMOUSSAC LE SAC-POUBELLE QUI EN JETTE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPHERE domicilié(e) 3 rue Scheffer - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 591 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme. Marion VIDAL domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque FRIMOUSSAC LE SAC-POUBELLE QUI EN JETTE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRIMOUSSAC LE SAC-POUBELLE QUI EN JETTE ! arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.

SPHERE a également déposé les autres marques suivantes : ZELOS , CLIBEL , HOSTOSAC , SOTRADEL SOLUTIONS LOGISTIQUES ET TRANSPORTS , SO DEVELOPPEMENT , SP METAL , ALFAPAC , SIROCCO , VOUS TRIEZ NOUS RECYCLONS , BEBLUE


SPHERE, Société anonyme - 3 rue Scheffer - 75016 - PARIS - France - SIREN 306591249


IPSILON, Mme. Marion VIDAL - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Papier d'emballage, en feuille ou en rouleau, papier sulfurisé et papier pour la cuisson ; sacs en papier ou en matières plastiques, sacs poubelles, sacs à gravats, doublures de poubelles en matières plastiques, sacs à glaçons, sacs pour la congélation, sacs à déchets ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; films pour contact alimentaires.