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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPHERE
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ENVIROTER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ENVIROTER
SPHERE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3185806
Date de dépôt :
27/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2022
ENVIROTER de SPHERE

Présentation de la marque ENVIROTER

Déposée le 27 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SPHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENVIROTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPHERE domicilié(e) 3, rue Scheffer - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 591 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque ENVIROTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENVIROTER est expirée depuis le 27 septembre 2022.

SPHERE a également déposé les autres marques suivantes : ZELOS , CLIBEL , HOSTOSAC , SOTRADEL SOLUTIONS LOGISTIQUES ET TRANSPORTS , SO DEVELOPPEMENT , SP METAL , ALFAPAC , SIROCCO , VOUS TRIEZ NOUS RECYCLONS , BEBLUE


SPHERE, Société anonyme - 3, rue Scheffer - 75016 - PARIS - France - SIREN 306591249


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Inscription le 5 mai 2006 - Changement de dénomination n°437706 - Publication au BOPI 2006-05-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2012 n°2499944 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-24

Papier d'emballage, en feuilles ou en rouleau, papier sulfurisé et papier pour la cuisson ; sacs en papier ou en matière plastique, sacs poubelles, sacs à gravats, doublures pour poubelles, sacs à glaçons, sachets pour la cuisson par micro-ondes, sacs pour la congélation. Films en matière plastique, films étirables auto-adhérents, films pour contact alimentaire ; sacs en caoutchouc pour l'emballage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.