Déposée le 10 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) SPHERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENVIROMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-28 du 21 août 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPHERE domicilié(e) 3, rue Scheffer - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 591 249 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque ENVIROMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPHERE, Société anonyme - 3, rue Scheffer - 75016 - PARIS - France - SIREN 306591249
BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2002 n°2224361 - Publication au BOPI 2002-07-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34
Inscription le 2 février 1999 - Changement d'adresse n°271504 - Publication au BOPI 1999-02-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45
Inscription le 14 octobre 2002 - Changement d'adresse n°356933 - Publication au BOPI 2002-10-14
Inscription le 5 mai 2006 - Changement de dénomination n°437706 - Publication au BOPI 2006-05-05
Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2012 n°2499943 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-24
Papier d'emballage, en feuilles ou en rouleau, notamment papier sulfurisé, sacs en papier ou en matière plastique, notamment sacs poubelle,sacs à gravats, doublures pour poubelles, sacs à glaçons.Films en matière plastique, notamment films étirables auto-adhérents; sacs en caoutchouc pour l'emballage
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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