Déposée le 14 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SPHERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CROUSTILL'ONDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPHERE domicilié(e) 3 Rue Scheffer - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 591 249 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme VIDAL Marion domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque CROUSTILL'ONDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPHERE, Société anonyme - 3 Rue Scheffer - 75016 - PARIS - France - SIREN 306591249
IPSILON, Mme VIDAL Marion - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Renouvellement sans limitation n°2115834 - Publication au BOPI 1999-43
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2008 n°2374899 - Publication au BOPI 2008-06-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26
Inscription le 5 mai 2006 - Changement de dénomination n°437706 - Publication au BOPI 2006-05-05
Inscription le 18 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54740 - Publication au BOPI 1991-07-18
Inscription le 2 février 1999 - Changement d'adresse n°271504 - Publication au BOPI 1999-02-02
Inscription le 18 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54739 - Publication au BOPI 1991-07-18
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2018 n°2685675 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-25
Films, sachets et récipients destinés à la cuisson d'aliments au four à micro-ondes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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