Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BLUE
SPHERE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4135765
Date de dépôt :
21/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BLUE de SPHERE

Présentation de la marque BLUE

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) SPHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLUE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPHERE domicilié(e) 3 rue Scheffer - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 591 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SPHERE a également déposé les autres marques suivantes : ZELOS , CLIBEL , HOSTOSAC , SOTRADEL SOLUTIONS LOGISTIQUES ET TRANSPORTS , SO DEVELOPPEMENT , SP METAL , ALFAPAC , SIROCCO , VOUS TRIEZ NOUS RECYCLONS , BEBLUE


SPHERE, Société anonyme - 3 rue Scheffer - 75116 - PARIS - France - SIREN 306591249


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Inscription le 8 septembre 2016 - Rejet total n°679271 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08

Résines artificielles et matières plastiques à l'état brut ; résines bioplastiques à l'état brut. Résines artificielles, résines bioplastiques et matières plastiques à l'état brut destinées à la fabrication d'emballages ménagers et de sacs à déchets. Résines artificielles, résines bioplastiques, matières plastiques à l'état brut sous forme de granulés ;

Couverts jetables ; couverts jetables en matières plastiques ou bioplastiques ;

Sacs en matières plastiques ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs de course en matières plastiques ou bioplastiques ; sacs réutilisables en matières plastiques ou bioplastiques ; Papier d'emballage, en feuille ou en rouleau ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; feuilles de viscose pour l'emballage ; pellicules en matières plastiques, adhérentes, extensibles pour la palettisation ; sacs pour l'emballage de fruits et légumes en matières plastiques ou bioplastiques ; sachets à sandwichs en papier ou plastique ; feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires ; papier sulfurisé et papier pour la cuisson ; sacs pour la congélation ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; films plastiques pour l'emballage d'aliments à usage domestique ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; sacs poubelles ; garnitures de poubelles (sacs poubelle) ; doublures de poubelles en matières plastiques ; sacs en plastique pour couches jetables ; sacs à gravats ;

Films en matière plastique ; films étirables auto-adhérents ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; matières plastiques mi-ouvrées ; pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; feuilles de viscose autres que pour l'emballage ;

Plats, assiettes, barquettes, moules et récipients pour le ménage ou la cuisine, en matières plastiques ou bioplastiques ; vaisselle en matières plastiques ou bioplastiques ; vaisselle jetable en matières plastiques ou bioplastiques ; récipients pour la formation de glaçons ; Sacs à glaçons. Distributeurs de papier et de feuilles métalliques, distributeurs de sacs en papier ou en matières plastiques pour le ménage ou la cuisine.