Déposée le 26 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) SPHERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-48 du 2 décembre 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPHERE domicilié(e) 3 rue Scheffer - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 591 249 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque BIOSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3388476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPHERE, Société anonyme - 3 rue Scheffer - 75116 - PARIS - France - SIREN 306591249
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15
Inscription le 4 février 2008 - renonciation partielle n°468285 - Publication au BOPI 2008-02-04
Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48
Inscription le 26 septembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°558787 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-26
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2015 n°2599857 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-10-15
Résines artificielles et matières plastiques à l'état brut. Savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices. Feuilles d'aluminium ou d'alliage d'aluminium, pour emballage ou cuisson d'aliments, avec ou sans traitement de surface, combinées ou non avec au moins une feuille de matière plastique ; récipients métalliques d'emballage ; barquettes en aluminium ou en alliage d'aluminium ; rouleaux de feuilles en aluminium. Coutellerie non électrique ; cuillères (couverts) ; fourchettes. Ordinateurs ; matériel informatique, à savoir périphériques d'ordinateurs, composants d'ordinateurs, cartes à circuits imprimés ; progiciels ; logiciels, logiciels de navigation en ligne, systèmes de compression et décompression de données informatiques, systèmes d'édition et de gestion de textes, d'images et de sons. Papier d'emballage, en feuille ou en rouleau, papier sulfurisé et papier pour la cuisson ; sacs d'emballage en papier ou en matières plastiques, sacs poubelles en papier ou en matières plastiques, sacs à gravats en matières plastiques, doublures de poubelles en matières plastiques, sacs à glaçons, sacs pour la congélation ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; films pour contact alimentaires. Films d'emballage en matière plastique, films d'emballage étirables auto-adhérents en matières plastiques ; matières plastiques mi-ouvrées. Barquettes en plastique. Distributeurs de papier et de feuilles métalliques, distributeurs de sacs en papier ou en matières plastiques pour le ménage ou la cuisine, plats, assiettes, barquettes, moules et récipients pour le ménage ou la cuisine, en matières plastiques ; récipients pour la formation des glaçons.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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