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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPHERE
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BILAN VERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BILAN VERT
SPHERE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92438841
Date de dépôt :
26/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2022

Présentation de la marque BILAN VERT

Déposée le 26 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) SPHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BILAN VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPHERE domicilié(e) 3, rue Scheffer - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 591 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque BILAN VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BILAN VERT est expirée depuis le 26 octobre 2022.

SPHERE a également déposé les autres marques suivantes : ZELOS , CLIBEL , HOSTOSAC , SOTRADEL SOLUTIONS LOGISTIQUES ET TRANSPORTS , SO DEVELOPPEMENT , SP METAL , ALFAPAC , SIROCCO , VOUS TRIEZ NOUS RECYCLONS , BEBLUE


SPHERE, Société anonyme - 3, rue Scheffer - 75016 - PARIS - France - SIREN 306591249


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2002 n°2227850 - Publication au BOPI 2002-09-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Inscription le 2 février 1999 - Changement d'adresse n°271504 - Publication au BOPI 1999-02-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Inscription le 16 décembre 2002 - Changement d'adresse n°361399 - Publication au BOPI 2002-12-16

Inscription le 5 mai 2006 - Changement de dénomination n°437706 - Publication au BOPI 2006-05-05

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2012 n°2501528 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-11

Feuilles d'aluminium ou d'alliage d'aluminium, notamment pour emballage ou cuisson d'aliments, avec ou sans traitement de surface, combinées ou non avec au moins une feuille de matière plastique; récipients métalliques d'emballage, et notamment barquettes en aluminium ou en alliage d'aluminium.Papier d'emballage, en feuille ou en rouleau, notamment papier sulfurisé; sacs en papier ou en matière plastique, notamment sacs poubelles; sacs à gravats; doublures pour poubelles; sacs à glaçons.Films en matière plastique, notamment films étirables auto-adhérents; sacs en caoutchouc pour l'emballage

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.