Marque enregistrée - Marque en vigueur

BE-OSMOS
SPHERE

Numéro de dépôt :
4671431
Date de dépôt :
31/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2030
BE-OSMOS de SPHERE

Présentation de la marque BE-OSMOS

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2020 par SPHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BE-OSMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est SPHERE domicilié(e) 3 Rue Scheffer - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Madame Marion VIDAL domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque BE-OSMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4671431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BE-OSMOS arrivera à expiration en date du 31 juillet 2030.

SPHERE a également déposé les autres marques suivantes : CLIBEL , ALFAPAC , BEBLUE , BYBLUE , SAC 2 NOEUDS , (Marque figurative) , ALFAPAC , DOGGY BAG , BIBLUE , Vous triez Nous recyclons


SPHERE - 3 Rue Scheffer - 75016 - PARIS - France


IPSILON, Madame Marion VIDAL - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Produits chimiques à usage industriel, en particulier produits pré-transformés et adjuvants pour la fabrication de matières plastiques; agents moussants pour matières plastiques; matières plastiques à l'état brut, en particulier matières plastiques biodégradables à l'état brut ;

Produits chimiques utilisés sous forme de granulés transformables de manière thermoplastique, à usage pharmaceutique ;

Matières plastiques pour le conditionnement (comprises dans cette classe), en particulier matériaux de conditionnement en matières plastiques biodégradables; films en matières plastiques pour l'emballage, en particulier films en matières plastiques biodégradables; matériaux de conditionnement contenant de l'amidon; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour le conditionnement; sacs-poubelles en matières plastiques ;

Matières plastiques mi-ouvrées, y compris matières plastiques biodégradables sous forme de granulés; matières plastiques extrudées destinées à la transformation; films plastiques, autres que pour l'emballage ;

Récipients de conditionnement en matières plastiques, en particulier en matières plastiques biodégradables; récipients de conditionnement en matières plastiques pour produits alimentaires, en particulier en matières plastiques biodégradables; tubes en matières plastiques.