Déposée le 24 février 2006 par la Société Anonyme (SA) SPHERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-14 du 7 avril 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPHERE domicilié(e) 3 rue Scheffer - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 591 249 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque ATMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3412410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPHERE, Société anonyme - 3 rue Scheffer - 75016 - PARIS - France - SIREN 306591249
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Inscription le 19 juin 2006 - retrait partiel n°435554 - Publication au BOPI 2006-06-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14
Renouvellement sans limitation le 17 février 2016 n°2610376 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-17
Résines artificielles et matières plastiques à l'état brut pour la réalisation de produits d'emballage.Papier d'emballage, en feuille ou en rouleau ; papier sulfurisé et papier pour la cuisson ; sacs d'emballage en papier ou en matières plastiques ; sacs poubelles en papier ou en matières plastiques ; sacs à gravats en matières plastiques ; doublures de poubelles en matières plastiques ; sacs à glaçons ; sacs pour la congélation ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; films pour contact alimentaires.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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