Déposée le 20 août 1997 par la Société Anonyme (SA) SPHERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALFAPAC »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPHERE domicilié(e) 3, rue Scheffer,75116 PARIS (dossier no 2340746) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 591 249 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2340746) - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPHERE Société Anonyme - 3, rue Scheffer,75116 PARIS (dossier no 2340746) - 75116 - France - SIREN 306591249
Cabinet PEUSCET - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2340746) - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-05
Inscription le 2 février 1999 - Changement d'adresse n°271504 - Publication au BOPI 1999-02-02
Inscription le 2 novembre 2005 - Changement de dénomination n°421293 - Publication au BOPI 2005-11-02
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2007 n°2340746 - Publication au BOPI 2007-05-04
Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39
Feuilles d'aluminium ou d'alliage d'aluminium pour emballage ou cuisson d'aliments, avec ou sans traitement de surface, combinées ou non avec au moins une feuille de matière plastique; récipients métalliques d'emballage et barquettes en aluminium ou en alliage d'aluminium. Papier d'emballage en feuilles ou en rouleaux, papier sulfurisé; sacs et sachets en papier ou en matières plastiques, sachets pour la cuisson par micro-ondes, sacs et sachets pour la congélation, sacs à glaçons, doublures de poubelles en matières plastiques, sacs à gravats en matières plastiques. Films en matières plastiques, films étirables auto-adhérants; sacs en caoutchouc pour l'emballage. Récipients et barquettes en matières plastiques. Distributeurs de papier et de feuilles métalliques ou plastiques, distributeurs de sacs en papier ou en matières plastiques pour le ménage ou la cuisine; plats, assiettes, barquettes, moules et récipients, pour le ménage ou la cuisine, en matière plastique; récipients pour la formation de glaçons
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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