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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPHERE
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ALFAPAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALFAPAC
SPHERE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3677488
Date de dépôt :
17/09/2002
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
17/09/2022
ALFAPAC de SPHERE

Présentation de la marque ALFAPAC

Déposée le 17 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SPHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « ALFAPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-44 du 30 octobre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPHERE domicilié(e) 3, rue Scheffer - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 591 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque ALFAPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3677488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 17 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALFAPAC est expirée depuis le 17 septembre 2022.

SPHERE a également déposé les autres marques suivantes : ZELOS , CLIBEL , HOSTOSAC , SOTRADEL SOLUTIONS LOGISTIQUES ET TRANSPORTS , SO DEVELOPPEMENT , SP METAL , ALFAPAC , SIROCCO , VOUS TRIEZ NOUS RECYCLONS , BEBLUE


SPHERE, Société anonyme - 3, rue Scheffer - 75016 - PARIS - France - SIREN 306591249


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Errata de la publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2012 n°2501529 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-11

Feuilles d'aluminium ou d'alliage d'aluminium, pour emballage ou cuisson d'aliments, avec ou sans traitement de surface, combinées ou non avec au moins une feuille de matière plastique ; récipients métalliques d'emballage et barquettes en aluminium ou en alliage d'aluminium, rouleaux en aluminium.

Papier d'emballage, en feuille ou en rouleau, papier sulfurisé et papier pour la cuisson ; sacs en papier ou en matières plastiques, sacs poubelles, sacs à gravats, doublures de poubelles en matières plastiques, sacs à glaçons, sacs pour la congélation ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; films pour contact alimentaires.

Films en matière plastique, films étirables auto-adhérents.

Barquettes en plastique.

Distributeurs de papier et de feuilles métalliques, distributeurs de sacs en papier ou en matières plastiques pour le ménage ou la cuisine, plats, assiettes, barquettes, moules et récipients pour le ménage ou la cuisine, en matières plastiques ; récipients pour la formation des glaçons.