Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALFAPAC
SPHERE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1498779
Date de dépôt :
24/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/2027
ALFAPAC de SPHERE

Présentation de la marque ALFAPAC

Déposée le 24 août 1987 par la Société Anonyme (SA) SPHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALFAPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPHERE domicilié(e) 3 rue Scheffer - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 591 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme VIDAL Marion domicilié(e) Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque ALFAPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ALFAPAC arrivera à expiration en date du 24 août 2027.

SPHERE a également déposé les autres marques suivantes : ZELOS , CLIBEL , HOSTOSAC , SOTRADEL SOLUTIONS LOGISTIQUES ET TRANSPORTS , SO DEVELOPPEMENT , SP METAL , SIROCCO , VOUS TRIEZ NOUS RECYCLONS , BEBLUE , BYBLUE


SPHERE, Société anonyme - 3 rue Scheffer - 75016 - PARIS - France - SIREN 306591249


IPSILON, Mme VIDAL Marion - Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation n°2096190 - Publication au BOPI 1998-07

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2007 n°2340747 - Publication au BOPI 2007-05-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Inscription le 5 mai 2006 - Changement de dénomination n°437706 - Publication au BOPI 2006-05-05

Inscription le 18 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54740 - Publication au BOPI 1991-07-18

Inscription le 2 février 1999 - Changement d'adresse n°271504 - Publication au BOPI 1999-02-02

Inscription le 18 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54739 - Publication au BOPI 1991-07-18

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2017 n°2654265 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-10

Métaux communs et leurs alliages, notamment rouleaux en aluminium, barquettes en aluminium, feuilles d'aluminium pour l'emballage.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);sacs poubelle, sacs à linge, sachets de congélation.Produits en matières plastiques mi-ouvrées;film plastique étirable. Produits, non compris dans d'autres classes, en matières plastiques, notamment barquettes en plastique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.