Déposée le 12 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) SPHERE PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPHERE PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-09 du 26 février 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPHERE PRODUCTION domicilié(e) 28 Rue des Halles, 17240 ST Genis de Saintonge - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 579 419 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPHERE PRODUCTION - France.
La marque SPHERE PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPHERE PRODUCTION SA - 28 Rue des Halles, 17240 ST Genis de Saintonge - France - SIREN 420579419
SPHERE PRODUCTION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32
Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09
Tri, brossage et calibrage de céréales Céréales. Produits élaborés à base de maïs ou autres céréales et produits élaborés à base de maïs en sachets et/ou gobelets et/ou cakes et/ou vrac maïs éclaté et/ou grillé (pop corn) aromatisé et/ou sucré et/ou salé Graines de maïs brut.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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