Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
POP GOURMET
SPHERE PRODUCTION SA
Numéro de dépôt :
99769494
Date de dépôt :
12/01/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque POP GOURMET
Déposée le 12 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) SPHERE PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « POP GOURMET »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPHERE PRODUCTION domicilié(e) 28 Rue des halles, 17240 St Genis de Saintonge - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 579 419 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPHERE PRODUCTION - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPHERE PRODUCTION SA - 28 Rue des halles, 17240 St Genis de Saintonge - France - SIREN 420579419
SPHERE PRODUCTION - France
Inscription le 27 mai 2002 - Rejet total n°346488 - Publication au BOPI 2002-05-27
Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09
Produits élaborés à base de maïs en sachets et/ou gobelets et/ou vrac Maïs éclaté et grillé pop corn aromatisé ou sucré ou salé graines de maïs brut.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "POP GOURMET"