Déposée le 6 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPHERE INTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA MER EST BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-03 du 20 janvier 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPHERE INTER domicilié(e) 12 RUE DE LA ROBERDIERE, BP 12114 - 35921 - RENNES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 516 063 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme MOURRIERAS Claire domicilié(e) 2 rue de la Mabilais, CS 24227 - 35042 - RENNES Cedex - France.
La marque LA MER EST BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPHERE INTER, Société par Actions Simplifiée - 12 RUE DE LA ROBERDIERE, BP 12114 - 35921 - RENNES Cedex - France - SIREN 348516063
FIDAL, Mme MOURRIERAS Claire - 2 rue de la Mabilais, CS 24227 - 35042 - RENNES Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03
Inscription le 23 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380067 - Publication au BOPI 2003-10-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-46
Inscription le 8 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404282 - Publication au BOPI 2004-12-08
Inscription le 22 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404496 - Publication au BOPI 2004-12-22
Inscription le 18 octobre 2006 - Changement de nature juridique n°442725 - Publication au BOPI 2006-10-18
Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2004 n°2278025 - Publication au BOPI 2004-12-24
Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2014 n°2562593 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-08
Inscription le 26 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629967 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-26
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; photographies papeterie; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; matériaux pour la brosserie; verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres; couvertures de lit et de table
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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