Marque expirée - Marque en non vigueur

Tous… Excentriques!
Sphère de vies, Sensibiliser à lÉvolution de la biodiversité & Participer à la conservation de son potentiel Association, loi 1901
franck Raffegeau

Numéro de dépôt :
3633222
Date de dépôt :
27/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2019
Tous… Excentriques! de Sphère de vies

Présentation de la marque Tous… Excentriques!

Déposée le 27 février 2009 par Sphère de vies et franck Raffegeau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tous… Excentriques! »

Les déposants sont Sphère de vies, Sensibiliser à lÉvolution de la biodiversité & Participer à la conservation de son potentiel Association, loi 1901 domicilié(e) 67 BD de la Tour d'auvergne,35000 RENNES - 35000 - France et franck Raffegeau domicilié(e) 67 bd de la Tour d'auvergne,35000 RENNES - 35000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, franck Raffegeau domicilié(e) 67 bd de la Tour d'auvergne,35000 RENNES - 35000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tous… Excentriques! est expirée depuis le 27 février 2019.

Sphère de vies a également déposé les autres marques suivantes : LA SPHÈRE DE PARENTÉ, LA SPHÈRE DE L'EVOLUTION , Excentriques ... ensemble ?


Sphère de vies, Sensibiliser à lÉvolution de la biodiversité & Participer à la conservation de son potentiel Association, loi 1901 - 67 BD de la Tour d'auvergne,35000 RENNES - 35000 - France

franck Raffegeau - 67 bd de la Tour d'auvergne,35000 RENNES - 35000 - France


franck Raffegeau - 67 bd de la Tour d'auvergne,35000 RENNES - 35000 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; skis ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; stylisme (esthétique industrielle).