Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPHEA LES CREATEURS DU BIEN-ETRE
SPHEA INTERNATIONAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1677212
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
17/05/2001
SPHEA LES CREATEURS DU BIEN-ETRE de SPHEA INTERNATIONAL

Présentation de la marque SPHEA LES CREATEURS DU BIEN-ETRE

Déposée le 17 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) SPHEA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « SPHEA LES CREATEURS DU BIEN-ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPHEA INTERNATIONAL domicilié(e) 50, rue de la Marne, 95220 HERBLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EREL CONSEIL - France.

La marque SPHEA LES CREATEURS DU BIEN-ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPHEA LES CREATEURS DU BIEN-ETRE est expirée depuis le 17 mai 2001.

SPHEA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SPHEA LES CREATEURS DU BIEN-ETRE


SPHEA INTERNATIONAL (S.A.) - 50, rue de la Marne, 95220 HERBLAY - France


EREL CONSEIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

meubles de cuisines, de salles de bains, de jardins. Placards, salons, cheminées, luminaires, literie (meubles), linge de literie, revêtements de sol et de mur, tissus d'ameublement, linge de maison, vaisselle, couverts de table

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.