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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPG SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE
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LE PAYSAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PAYSAN
SPG SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE, SAS

Numéro de dépôt :
1351035
Date de dépôt :
16/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2026

Présentation de la marque LE PAYSAN

Déposée le 16 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPG SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PAYSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPG SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE domicilié(e) 481 RUE DU PETIT MAS - 84091 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 266 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPG SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE, Mme SIAHMED CANE Nedjma domicilié(e) 481 RUE DU PETIT MAS - 84091 - AVIGNON - France.

La marque LE PAYSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PAYSAN arrivera à expiration en date du 16 avril 2026.


SPG SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE, SAS - 481 RUE DU PETIT MAS - 84091 - AVIGNON - France - SIREN 063803266


SPG SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE, Mme SIAHMED CANE Nedjma - 481 RUE DU PETIT MAS - 84091 - AVIGNON - France


Inscription le 5 avril 1993 - Transmission de propriété n°156850 - Publication au BOPI 1993-04-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2006 n°2313654 - Publication au BOPI 2006-04-27

Inscription le 4 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167292 - Publication au BOPI 1994-01-04

Inscription le 4 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167291 - Publication au BOPI 1994-01-04

Renouvellement sans limitation n°2066072 - Publication au BOPI 1996-19

Inscription le 13 mai 2011 - Changement de dénomination n°549062 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-13

Inscription le 13 mai 2011 - Changement de nature juridique n°549061 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-13

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2016 n°2615781 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-15

Produits agricoles et horticoles.