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Marques déposées par SPFPL ALLIANCE NOTAIRES
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ALLIANCE NOTAIRES PARIS ELYSEE FRANCOIS 1ER - MEUDON OBSERVATOIRE - MEUDON LA FORET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALLIANCE NOTAIRES PARIS ELYSEE FRANCOIS 1ER - MEUDON OBSERVATOIRE - MEUDON LA FORET
SPFPL ALLIANCE NOTAIRES, SPFPL

Numéro de dépôt :
4338716
Date de dépôt :
16/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2027
ALLIANCE NOTAIRES PARIS ELYSEE FRANCOIS 1ER - MEUDON OBSERVATOIRE - MEUDON LA FORET de SPFPL ALLIANCE NOTAIRES

Présentation de la marque ALLIANCE NOTAIRES PARIS ELYSEE FRANCOIS 1ER - MEUDON OBSERVATOIRE - MEUDON LA FORET

Déposée par voie électronique le 16 février 2017 par SPFPL ALLIANCE NOTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALLIANCE NOTAIRES PARIS ELYSEE FRANCOIS 1ER - MEUDON OBSERVATOIRE - MEUDON LA FORET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est SPFPL ALLIANCE NOTAIRES, SPFPL domicilié(e) 2 BIS AVENUE LE CORBILLER - 92190 - MEUDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAURENT SCORIELS domicilié(e) 2 BIS AVENUE LE CORBEILLER - 92190 - MEUDON - France.

La marque ALLIANCE NOTAIRES PARIS ELYSEE FRANCOIS 1ER - MEUDON OBSERVATOIRE - MEUDON LA FORET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338716.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE NOTAIRES PARIS ELYSEE FRANCOIS 1ER - MEUDON OBSERVATOIRE - MEUDON LA FORET arrivera à expiration en date du 16 février 2027.

SPFPL ALLIANCE NOTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE NOTAIRES , ALLIANCE NOTAIRES , ALLIANCE NOTAIRES PARIS ELYSEE FRANCOIS 1ER


SPFPL ALLIANCE NOTAIRES, SPFPL - 2 BIS AVENUE LE CORBILLER - 92190 - MEUDON - France


M. LAURENT SCORIELS - 2 BIS AVENUE LE CORBEILLER - 92190 - MEUDON - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

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