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Marques déposées par l'association loi 1901 SPES UNICA MUNDI
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SPES UNICA MUNDI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPES UNICA MUNDI
ASSOCIATION SPES UNICA MUNDI, PROMOTION ET DÉFENSE D'UN HUMANISME INTÉGRAL

Numéro de dépôt :
4014246
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/06/2023
SPES UNICA MUNDI de SPES UNICA MUNDI

Présentation de la marque SPES UNICA MUNDI

Déposée le 17 juin 2013 par l'association loi 1901 SPES UNICA MUNDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SPES UNICA MUNDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 SPES UNICA MUNDI domicilié(e) 15 RUE JASMIN - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DOMINIQUE GUIRAND, SECRÉTAIRE domicilié(e) 8, RUE COROT - 75016 - PARIS - France.

La marque SPES UNICA MUNDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014246.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPES UNICA MUNDI est expirée depuis le 17 juin 2023.


ASSOCIATION SPES UNICA MUNDI, PROMOTION ET DÉFENSE D'UN HUMANISME INTÉGRAL - 15 RUE JASMIN - 75016 - PARIS - France


MONSIEUR DOMINIQUE GUIRAND, SECRÉTAIRE - 8, RUE COROT - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

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