Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPES FRANCE
SPES MEDICA FRANCE SARL, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4024847
Date de dépôt :
05/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/08/2023
SPES FRANCE de SPES MEDICA FRANCE

Présentation de la marque SPES FRANCE

Déposée le 5 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPES MEDICA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SPES FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPES MEDICA FRANCE domicilié(e) 8 Allée des Chênes - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 324 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, Mme VIMES Sandrine domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque SPES FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPES FRANCE est expirée depuis le 5 août 2023.


SPES MEDICA FRANCE SARL, Société A Responsabilité Limitée - 8 Allée des Chênes - 33470 - GUJAN-MESTRAS - France - SIREN 490324704


SCHMIT-CHRETIEN, Mme VIMES Sandrine - 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Inscription le 5 décembre 2013 - Changement de dénomination n°614266 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-05

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques destinés à un usage médical ou vétérinaire ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants. Conducteurs chimiques pour électrodes d'électrocardiographe ; bandes, gaze, compresses et plus généralement matériels pour pansements (à l'exception des instruments) ; coton et ouate à usage médical ; gaz à usage médical, rubans, pansements et bandes adhésives (à usage médical) ; tissus chirurgicaux ; désinfectants à usage médical ou hygiénique ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage ; médical ; appareils et instruments médicaux ; lits construits spécialement pour les soins médicaux ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; lits et chaises pour dialyse. Aiguilles, seringues, canules, cathéters, sondes à usage médical ; vaporisateurs et pulvérisateurs à usage médical, inhalateurs ; compte-gouttes à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; appareils pour le diagnostic à usage médical, thermomètre à usage médical ; appareils de massage ; draps chirurgicaux ; matelas, oreillers, coussins, draps et alaises à usage médical ; couverture chauffante à usage médical ; fauteuil à usage médical ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Vente au détail, en gros de matériel médical ; services de vente au ; détail et en gros d'appareils et d'instruments médicaux, de meubles ; spécifiquement adaptés à un usage thérapeutique, d'appareils et ; d'instruments thérapeutiques, de lits spécifiquement adaptés à des fins thérapeutiques, de chaises à usage médical ou dentaire, et de lits et chaises pour dialyse. Service de vente de consommables dans le domaine de la neurologie, la cardiologie, la physiothérapie ; services de vente de produits médicaux pour l'électroencéphalographie, l'électromyographie, la polysomnographie, et la physiothérapie, casques à lanières en silicone, casques précâblés, électrodes monopodes, électrodes cupules, aiguilles, aiguilles concentriques, aiguilles monopolaires, aiguille bipolaire, capteurs pour polysomnographie, électrodes de stimulation, électrodes de terre, électrodes pour la surveillance ; et monitorage au bloc opératoire, pâte abrasive, gel conducteur, électrodes poires, pinces électrodes de surface repositionnables, câbles, adaptateurs d'électrodes en silicone, gants éponge, bandes élastiques conductrices, électrodes électrostimulation, électrodes de surface à bouton, électrodes avec câble, aiguilles sous-cutanées à usage unique avec câbles jumelés, aiguilles à spirales, manches de stimulation préopératoire, électrodes pour le monitorage laryngé, sangles en tissu pour la fixation d'électrodes, éponges ; pour électrodes. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication ; pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.