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Marques déposées par SPERRY RAND FRANCE
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MOISS BATT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOISS BATT
SPERRY RAND FRANCE

Numéro de dépôt :
1033038
Date de dépôt :
15/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOISS BATT

Déposée le 15 novembre 1977 par SPERRY RAND FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOISS BATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SPERRY RAND FRANCE domicilié(e) (S.A.), 98 avenue de la République 92400 Courbevoie. - France.

La marque MOISS BATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1033038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MOISS BATT est expirée depuis le 15 novembre 1987.

SPERRY RAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HAYBINE , FLEETWING , LES GRANDES JAUNES , REMINGTON


SPERRY RAND FRANCE - (S.A.), 98 avenue de la République 92400 Courbevoie. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-026

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.