Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TRITIUM
SPERIAN PROTECTION CLOTHING Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3641058
Date de dépôt :
01/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TRITIUM de SPERIAN PROTECTION CLOTHING

Présentation de la marque TRITIUM

Déposée le 1 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPERIAN PROTECTION CLOTHING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRITIUM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPERIAN PROTECTION CLOTHING domicilié(e) Zone d'activité de Berret,30200 BAGNOLS-SUR-CEZE - 30200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 047 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SPERIAN PROTECTION CLOTHING Société par Actions Simplifiée - Zone d'activité de Berret,30200 BAGNOLS-SUR-CEZE - 30200 - France - SIREN 309047454


AB INITIO - 5 rue Daunou,75002 PARIS - 75002 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Inscription le 10 décembre 2012 - Changement de dénomination n°590403 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10

Inscription le 16 juillet 2013 - Changement de nature juridique n°604795 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-16

Inscription le 10 août 2016 - Rejet total n°677480 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10

Vêtements, y compris combinaisons et manchettes, chapeaux y compris cagoules, chaussures (non orthopédiques) y compris surchaussures et surbottes, tous ces produits étant destinés à la protection contre les accidents, l'irradiation, le feu, les risques chimiques, pétrochimiques, nucléaires et bactériologiques.