Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
ATEC
Numéro de dépôt :
1671278
Date de dépôt :
06/06/1991
Lieu de dépôt :
DOUAI
Présentation de la marque ATEC
Déposée le 6 juin 1991 par SPERANDIO Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « ATEC »
Le déposant est
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 29 juin 1992 - RENONCIATION TOTALE n°64455 - Publication au BOPI 1992-06-29