Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPENGLERSAS
/
SONIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

SONIC
SPENGLER SAS SAS

Numéro de dépôt :
1330389
Date de dépôt :
08/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2015

Présentation de la marque SONIC

Déposée le 8 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPENGLERSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SONIC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPENGLERSAS domicilié(e) 28, avenue Charles de Gaulle,36100 ISSOUDUN (dossier no 2303459) - 36100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 686 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPENGLER SAS domicilié(e) 19, rue de la gare,94230 CACHAN (dossier no 2303459) - 94230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SONIC est expirée depuis le 8 novembre 2015.

SPENGLERSAS a également déposé les autres marques suivantes : SPENGLER T.H.F. Très Haute Fidélité


SPENGLER SAS SAS - 28, avenue Charles de Gaulle,36100 ISSOUDUN (dossier no 2303459) - 36100 - France - SIREN 418686739


SPENGLER SAS - 19, rue de la gare,94230 CACHAN (dossier no 2303459) - 94230 - France


Inscription le 14 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°424279 - Publication au BOPI 2005-12-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Renouvellement sans limitation n°2058127 - Publication au BOPI 1996-19

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2005 n°2303459 - Publication au BOPI 2005-12-20

Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287646 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 10 novembre 1997 - Gage constitué n°245367 - Publication au BOPI 1997-11-10

Inscription le 24 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191634 - Publication au BOPI 1995-10-24

Inscription le 11 décembre 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°194560 - Publication au BOPI 1995-12-11

Inscription le 2 février 1996 - RECOURS EN RESTAURATION n°196869 - Publication au BOPI 1996-02-02

Inscription le 29 février 1996 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°198332 - Publication au BOPI 1996-02-29

Inscription - Transmission de propriété n°20457 - Publication au BOPI

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture.