Déposée le 25 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPENGLER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SMARTLED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPENGLER domicilié(e) Zone Industrielle La Limoise, Rue Robert Maréchal - 36100 - ISSOUDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 686 739 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES, Mme Nathalie ROUSSET domicilié(e) 36 RUE DE ST PETERSBOURG - 75008 - PARIS - France.
La marque SMARTLED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle La Limoise, Rue Robert Maréchal - 36100 - ISSOUDUN - France - SIREN 418686739
CABINET ORES, Mme Nathalie ROUSSET - 36 RUE DE ST PETERSBOURG - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Inscription le 22 août 2012 - Retrait partiel n°582317 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22
Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, tensiomètres, stéthoscopes, électrocardiographes, articles orthopédiques, appareils électriques et électroniques d'autodiagnostic pour évaluer la santé humaine, appareils de massage à usage médical, otoscopes, ophtalmoscopes, diapasons à usage médical, laryngoscopes, trousses de secours d'urgence, marteaux à usage médical, thermomètres à usage médical, garrots manuels, électromécaniques et électroniques, moniteurs de surveillance multi-paramètres à usage médical, moniteurs ambulatoires de pression artérielle, défibrillateurs externes, matériel d'oxygénothérapie, impédancemètres à usage médical, débitmètres à usage médical, spéculums, appareils d'examen à usage médical utilisant la technologie doppler, inhalateurs et nébulisateurs à usage médical, oxymètres de pouls, lecteurs de glycémie, manchettes à pression, sacs et mallettes médicaux ; Ces produits ci-dessus n'étant pas destinés à la nutrition entérale.
Services de vente au détail et en gros d'appareils et d'instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ;
Services médicaux, informations et conseils en matière de services médicaux, consultations professionnelles en matière de santé.
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