Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTLED
SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3916057
Date de dépôt :
25/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2022
SMARTLED de SPENGLER

Présentation de la marque SMARTLED

Déposée le 25 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPENGLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTLED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPENGLER domicilié(e) Zone Industrielle La Limoise, Rue Robert Maréchal - 36100 - ISSOUDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 686 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES, Mme Nathalie ROUSSET domicilié(e) 36 RUE DE ST PETERSBOURG - 75008 - PARIS - France.

La marque SMARTLED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTLED est expirée depuis le 25 avril 2022.

SPENGLER a également déposé les autres marques suivantes : CARDIASON , OXY ONE , SMARTLIGHT , Master Sat , Pro VS , U-Trainer , CARDIOSONIC , SCENIC , MANOSPHYG , OXYGO


SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle La Limoise, Rue Robert Maréchal - 36100 - ISSOUDUN - France - SIREN 418686739


CABINET ORES, Mme Nathalie ROUSSET - 36 RUE DE ST PETERSBOURG - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 22 août 2012 - Retrait partiel n°582317 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22

Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, tensiomètres, stéthoscopes, électrocardiographes, articles orthopédiques, appareils électriques et électroniques d'autodiagnostic pour évaluer la santé humaine, appareils de massage à usage médical, otoscopes, ophtalmoscopes, diapasons à usage médical, laryngoscopes, trousses de secours d'urgence, marteaux à usage médical, thermomètres à usage médical, garrots manuels, électromécaniques et électroniques, moniteurs de surveillance multi-paramètres à usage médical, moniteurs ambulatoires de pression artérielle, défibrillateurs externes, matériel d'oxygénothérapie, impédancemètres à usage médical, débitmètres à usage médical, spéculums, appareils d'examen à usage médical utilisant la technologie doppler, inhalateurs et nébulisateurs à usage médical, oxymètres de pouls, lecteurs de glycémie, manchettes à pression, sacs et mallettes médicaux ; Ces produits ci-dessus n'étant pas destinés à la nutrition entérale.

Services de vente au détail et en gros d'appareils et d'instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ;

Services médicaux, informations et conseils en matière de services médicaux, consultations professionnelles en matière de santé.