Déposée par voie électronique le 6 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPENGLER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Pro VS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-22 du 31 mai 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPENGLER domicilié(e) 670 RUE JEAN PERRIN, POLE D'ACTIVITÉS LES MILLES - 13858 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 686 739 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPENGLER, Mlle AUDREY SEYMOUR domicilié(e) 670 RUE JEAN PERRIN, POLE D'ACTIVITÉS LES MILLES - 13858 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France.
La marque Pro VS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPENGLER, SAS - 670 RUE JEAN PERRIN, POLE D'ACTIVITÉS LES MILLES - 13858 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France - SIREN 418686739
SPENGLER, Mlle AUDREY SEYMOUR - 670 RUE JEAN PERRIN, POLE D'ACTIVITÉS LES MILLES - 13858 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France
Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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