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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPENGLER
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CLINIC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLINIC
SPENGLER, SAS

Numéro de dépôt :
1330388
Date de dépôt :
08/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2025

Présentation de la marque CLINIC

Déposée le 8 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPENGLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLINIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPENGLER domicilié(e) ZA LA ROBOLE, 190 RUE PAUL LANGEVIN, CEDEX 3 - 13856 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 686 739 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPENGLER, Mme POTIER CECILE domicilié(e) ZA LA ROBOLE, 190 RUE PAUL LANGEVIN, CEDEX 3 - 13856 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque CLINIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLINIC arrivera à expiration en date du 8 novembre 2025.

SPENGLER a également déposé les autres marques suivantes : CARDIASON , OXY ONE , SMARTLIGHT , Master Sat , Pro VS , U-Trainer , CARDIOSONIC , SCENIC , MANOSPHYG , OXYGO


SPENGLER, SAS - ZA LA ROBOLE, 190 RUE PAUL LANGEVIN, CEDEX 3 - 13856 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 418686739


SPENGLER, Mme POTIER CECILE - ZA LA ROBOLE, 190 RUE PAUL LANGEVIN, CEDEX 3 - 13856 - AIX EN PROVENCE - France


Inscription le 14 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°424279 - Publication au BOPI 2005-12-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Renouvellement sans limitation n°2058128 - Publication au BOPI 1996-19

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2005 n°2303461 - Publication au BOPI 2005-12-20

Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287646 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 10 novembre 1997 - Gage constitué n°245367 - Publication au BOPI 1997-11-10

Inscription le 24 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191634 - Publication au BOPI 1995-10-24

Inscription le 11 décembre 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°194561 - Publication au BOPI 1995-12-11

Inscription le 2 février 1996 - RECOURS EN RESTAURATION n°196870 - Publication au BOPI 1996-02-02

Inscription - Transmission de propriété n°20457 - Publication au BOPI

Inscription le 29 février 1996 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°198329 - Publication au BOPI 1996-02-29

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2015 n°2603320 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-30

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture.