Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SPENCO LA PRESENCE DE L'HYGIENE
SPENCO

Numéro de dépôt :
3097232
Date de dépôt :
18/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SPENCO LA PRESENCE DE L\'HYGIENE de SPENCO

Présentation de la marque SPENCO LA PRESENCE DE L'HYGIENE

Déposée le 18 avril 2001 par la société SPENCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPENCO LA PRESENCE DE L'HYGIENE »

Le déposant est la société SPENCO domicilié(e) ZA La Barogne, Rue des 22 Arpents, Monsieur GUIGNIER Serge, Président Directeur Général, 77230 MOUSSY-LE-NEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 134 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société SPENCO - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16


SPENCO - ZA La Barogne, Rue des 22 Arpents, Monsieur GUIGNIER Serge, Président Directeur Général, 77230 MOUSSY-LE-NEUF - France - SIREN 322134040


Société SPENCO - France


Inscription le 28 novembre 2001 - Rejet total n°335937 - Publication au BOPI 2001-11-28

Inscription le 3 juin 2002 - Rejet partiel n°346870 - Publication au BOPI 2002-06-03

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Produits d'hygiène et d'entretien : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons. Désinfectants pour les sols, surfaces, sanitaires ; produits pour la destruction des animeuz nuisibles : fongicides, herbicides. Papier toilettes, essuie-mains, essuyage industriel. Services : Commercialisation spécialisée de produits et matériels d'hygiène et d'entretien et de désinfection.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.