Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DIAPASON
Numéro de dépôt :
1476741
Date de dépôt :
10/07/1987
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
10/07/1997
Présentation de la marque DIAPASON
Déposée le 10 juillet 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPENCER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « DIAPASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DIAPASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAPASON est expirée depuis le 10 juillet 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52