Déposée le 27 mars 2003 par SPENCER CHRISTOPHER NEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « LA MAISON D'UZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est SPENCER CHRISTOPHER NEIL domicilié(e) chez AFP, immeuble l'Axiome, 150 RUE LOUIS LANDI - 30900 - NIMES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPENCER CHRISTOPHER domicilié(e) chez AFP, immeuble l'Axiome, 150 rue Louis Landi - 30900 - NIMES - France.
La marque LA MAISON D'UZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPENCER CHRISTOPHER NEIL - chez AFP, immeuble l'Axiome, 150 RUE LOUIS LANDI - 30900 - NIMES - France
SPENCER CHRISTOPHER - chez AFP, immeuble l'Axiome, 150 rue Louis Landi - 30900 - NIMES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Inscription le 23 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576136 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-23
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2012 n°2512641 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2012-10-23
Ustensiles non électriques de ménage et de cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verres (récipients), vaisselle non en métaux précieux. Tissus. Café, thé, cacao, farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sauces (condiments), épices, biscuiterie, sucreries, chocolat. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Vins de pays du Duché d'Uzès. Cidres – digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux, extraits ou essences alcooliques. Transport – organisation de voyages. Informations en matière de transport – location de véhicules, de bateaux ou de chevaux – services de taxis – réservation pour les voyages – agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pension). Education – formation – divertissement – activités sportives et culturelles – informations en matière de divertissement ou d'éducation – service de loisirs – publication de livres – production de films sur bandes vidéos. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs – services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) – micro-édition – service de musée (présentation – exposition). Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels – recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers – architecture – décoration intérieure – stylisme (esthétique industrielle). Services de réstauration (alimentation) hébergement temporaire – service de bars – services de traiteur – services hôteliers – réservation de logements temporaires.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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