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Marques déposées par SPEMS
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TOUT INOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUT INOX
SPEMS

Numéro de dépôt :
3215896
Date de dépôt :
14/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2013
TOUT INOX de SPEMS

Présentation de la marque TOUT INOX

Déposée le 14 mars 2003 par SPEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUT INOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est SPEMS domicilié(e) 13 rue des Serruriers,57070 METZ - 57070 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPEMS domicilié(e) 13 rue des Serruriers,57070 METZ - 57070 - France.

La marque TOUT INOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT INOX est expirée depuis le 14 mars 2013.

SPEMS a également déposé les autres marques suivantes : URBA – TECHNIC , TOUT ACCES , ESCA-LIFT , NORMERGO , AUTO ACCES , CLOISON MODULATION , HP – CLEAN , Inter Accès , ACCES PRIVATIF , REVOL BOX


SPEMS - 13 rue des Serruriers,57070 METZ - 57070 - France


SPEMS - 13 rue des Serruriers,57070 METZ - 57070 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Machines de manutention en inox. Machines de transfert en inox. Machines de transitique en inox. Transpalette en inox. Gerbeurs en inox. Tables élévatrices en inox. Basculeurs. Appareils d'ergonomie au poste de travail. Rayonnages, armoires vestiaires. Armoires de rangement. Poste de travail.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.