Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPEMS
/
ESCA-LIFT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCA-LIFT
SPEMS SA

Numéro de dépôt :
3265323
Date de dépôt :
22/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2013
ESCA-LIFT de SPEMS

Présentation de la marque ESCA-LIFT

Déposée le 22 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SPEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCA-LIFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPEMS domicilié(e) 13 rue des Serruriers,57070 METZ - 57070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 749 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPEMS SA domicilié(e) 13 rue des Serruriers,57070 METZ - 57070 - France.

La marque ESCA-LIFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCA-LIFT est expirée depuis le 22 décembre 2013.

SPEMS a également déposé les autres marques suivantes : URBA – TECHNIC , TOUT ACCES , ERGO-NORM , NORMERGO , AUTO ACCES , CLOISON MODULATION , TOUT INOX , HP – CLEAN , Inter Accès , ACCES PRIVATIF


SPEMS SA - 13 rue des Serruriers,57070 METZ - 57070 - France - SIREN 321749269


SPEMS SA - 13 rue des Serruriers,57070 METZ - 57070 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Appareils d'élévation de personne ou marchandise, type ascenseur ou escalator à plate-forme se déplaçant le long d'escalier intérieur-extérieur – monte-handicapés monte-malade – monte lit – monte-charges. Elévateur monte-voiture ou véhicule.