Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ERGO-NORM
SPEMS SA

Numéro de dépôt :
97660379
Date de dépôt :
21/01/1997
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque ERGO-NORM

Déposée le 21 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) SPEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ERGO-NORM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPEMS domicilié(e) 16, Allée des Mésanges, 94350 VILLIERS SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OHL Michel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SPEMS a également déposé les autres marques suivantes : URBA – TECHNIC , TOUT ACCES , ESCA-LIFT , NORMERGO , AUTO ACCES , CLOISON MODULATION , TOUT INOX , HP – CLEAN , Inter Accès , ACCES PRIVATIF


SPEMS SA - 16, Allée des Mésanges, 94350 VILLIERS SUR MARNE - France


OHL Michel - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21

Inscription le 23 avril 2003 - Rejet total n°369467 - Publication au BOPI 2003-04-23

Inscription le 31 octobre 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°380159 - Publication au BOPI 2003-10-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

tout appareillage, système améliorant l'ergonomie au poste de travail: - Etablis, servantes, tables élévatrices, - Elévateurs, palans spécifiques, - Convoyeurs, unités linéaires, - Transferts

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.