Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPEMS
/
ACCES PRIVATIF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCES PRIVATIF
SPEMS SA

Numéro de dépôt :
3268917
Date de dépôt :
19/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2014
ACCES PRIVATIF de SPEMS

Présentation de la marque ACCES PRIVATIF

Déposée le 19 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) SPEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCES PRIVATIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPEMS domicilié(e) 13 rue des Serruriers,57070 METZ - 57070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 749 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPEMS SA domicilié(e) 13 rue des Serruriers,57070 METZ - 57070 - France.

La marque ACCES PRIVATIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCES PRIVATIF est expirée depuis le 19 janvier 2014.

SPEMS a également déposé les autres marques suivantes : URBA – TECHNIC , TOUT ACCES , ESCA-LIFT , ERGO-NORM , NORMERGO , AUTO ACCES , CLOISON MODULATION , TOUT INOX , HP – CLEAN , Inter Accès


SPEMS SA - 13 rue des Serruriers,57070 METZ - 57070 - France - SIREN 321749269


SPEMS SA - 13 rue des Serruriers,57070 METZ - 57070 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Appareils d'élévation type ascenseur, monte-personne, personne à mobilité réduite monte-malade ; élévateur personnel, ascenseur personnel. Monte-charge, élévateur de charges monte-lits.