Déposée le 6 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPEED FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « K'LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-28 du 13 juillet 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPEED FRANCE domicilié(e) Parc d'Activités rue de Chavanne - 69400 - ARNAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 452 431 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque K'LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPEED FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités rue de Chavanne - 69400 - ARNAS - France - SIREN 317452431
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45
Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2011 n°2465207 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08
Inscription le 2 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°547933 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02
Fils synthétiques non à usage textile. Fils de pêche.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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