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Marques déposées par l'association loi 1901 SPEED DOWN FRANCE
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SPEED DOWN FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPEED DOWN FRANCE
SPEED DOWN FRANCE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3526553
Date de dépôt :
21/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2017
SPEED DOWN FRANCE de SPEED DOWN FRANCE

Présentation de la marque SPEED DOWN FRANCE

Déposée le 21 septembre 2007 par l'association loi 1901 SPEED DOWN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPEED DOWN FRANCE »

Le déposant est l'association loi 1901 SPEED DOWN FRANCE domicilié(e) 1 CHEMIN DIT DE BAILLET,27230 THIBERVILLE - 27230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPEED DOWN FRANCE domicilié(e) 1 CHEMIN DIT DE BAILLET,27230 THIBERVILLE - 27230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPEED DOWN FRANCE est expirée depuis le 21 septembre 2017.

SPEED DOWN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SPEED DOWN


SPEED DOWN FRANCE ASSOCIATION LOI 1901 - 1 CHEMIN DIT DE BAILLET,27230 THIBERVILLE - 27230 - France


SPEED DOWN FRANCE - 1 CHEMIN DIT DE BAILLET,27230 THIBERVILLE - 27230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.