Déposée par voie électronique le 14 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPEED BURGER DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-18 du 6 mai 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPEED BURGER DIFFUSION domicilié(e) 7 RUE Michaël Faraday - 49070 - BEAUCOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 020 516 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPEED BURGER DIFFUSION, M. Bruno BOURRIGAULT domicilié(e) 7 RUE Michaël Faraday - 49070 - BEAUCOUZE - France.
La marque SB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264767.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPEED BURGER DIFFUSION, SARL - 7 RUE Michaël Faraday - 49070 - BEAUCOUZE - France - SIREN 401020516
SPEED BURGER DIFFUSION, M. Bruno BOURRIGAULT - 7 RUE Michaël Faraday - 49070 - BEAUCOUZE - France
Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
Jeux, jouets, articles pour jouer ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Divertissement ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
Restauration à service rapide de préparations alimentaires à consommer sur place, à emporter, à livrer à domicile.
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