Déposée par voie électronique le 26 août 2019 par Spectrum Cannabis Canada Ltd
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPECTRUM THERAPEUTICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-38 du 20 septembre 2019.
Le déposant est Spectrum Cannabis Canada Ltd. domicilié(e) 1 Hershey Dr - K7A 0A8 - Smiths Falls, Ontario - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Madame Hélène LECORNU domicilié(e) 49 avenue des Champs- Elysées - 75008 - Paris - France.
La marque SPECTRUM THERAPEUTICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPECTRUM THERAPEUTICS arrivera à expiration en date du 26 août 2029.
Spectrum Cannabis Canada Ltd. - 1 Hershey Dr - K7A 0A8 - Smiths Falls, Ontario - Canada
SANTARELLI, Madame Hélène LECORNU - 49 avenue des Champs- Elysées - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38
Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06
Produits pharmaceutiques; compléments à base d’herbes et compléments alimentaires, tous à usage médical ; compléments à base de plantes à usage médical ; nutraceutiques à usage médical ; compléments alimentaires diététiques dérivés du chanvre à usage médical ; produits pharmaceutiques dérivés du chanvre; compléments nutritionnels dérivés du chanvre à usage médical ; huile de chanvre à usage médical; graines de chanvre décortiquées à usage médical; poudre de protéine de chanvre à usage médical; extraits d’herbes à usage médicinal; compléments à base de plantes à usage médical ; compléments à base d’herbes à usage médical ; produits alimentaires diététiques naturels dérivés du chanvre à usage médical ; terpénoïdes, cannabidiol, et cannabinoïdes dérivés du chanvre sous les formes suivantes: concentrés, haschisch, résines, morceau, huiles, sprays, cires, topiques, reconstituants, crèmes, pommades, onguents, capsules, timbres transdermiques (patches), comprimés, teintures, suppositoires, et baumes, tous à usage médical; cigarettes contenant des succédanés de tabac à usage médical ; cannabis à usage médical ;
Huiles comestibles; beurres comestibles; poudre de protéine de chanvre; huile de chanvre; farine de chanvre; lait de chanvre; graines de chanvre transformées ;
En-cas à base de céréales de chanvre ;
Graines de chanvre [céréales non transformées] ; céréales de chanvre [céréales non transformées] ; graines complètes de chanvre [céréales non transformées] ;
Terpènes, terpénoïdes, cannabidiol et cannabinoïdes dérivés du chanvre sous les formes suivantes: concentrés, haschisch, résines, morceau, huiles, sprays buccaux, topiques, capsules, comprimés, teintures, et crèmes; cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical; succédanés du tabac; arômes chimiques sous forme liquide utilisés pour la recharge de cartouches de cigarettes électroniques; arômes pour succédanés du tabac, autres qu’huiles essentielles; liquides pour cigarettes électroniques (e-liquid) ;
Vente en gros, au détail et vente en ligne de produits pharmaceutiques, de compléments à base d’herbes et alimentaires, de compléments à base de plantes, de nutraceutiques, de compléments alimentaires diététiques dérivés du chanvre , de produits pharmaceutiques dérivés du chanvre, de compléments nutritionnels dérivés du chanvre, d’huile de chanvre à usage médical, de graines de chanvre décortiquées à usage médical, de poudre de protéine de chanvre à usage médical, de dérivés du chanvre, d’extraits d’herbes à usage médicinal, de compléments à base de plantes pour la santé et le bien être en général, de compléments à base d’herbes pour la santé et le bien être en général, de produits alimentaires diététiques naturels dérivés du chanvre, de cigarettes contenant des succédanés de tabac à usage médical; vente en gros, au détail et vente en ligne de terpénoïdes, cannabidiol, et cannabinoïdes dérivés du chanvre sous les formes suivantes: concentrés, haschisch, résines, morceau, huiles, sprays, cires, topiques, reconstituants, crèmes, pommades, onguents, capsules, timbres transdermiques (patches), comprimés, teintures, suppositoires, et baumes, tous à usage médical; vente en gros, au détail et vente en ligne d’huiles comestibles, de beurres comestibles, de poudre de protéine de chanvre, de graines complètes de chanvre, d’huile de chanvre, de graines de chanvre, de farine de chanvre, de céréales de chanvre, de lait de chanvre, d’en-cas à base de chanvre et autres produits à base de chanvre ;
Formation médicale dans le domaine du chanvre, des extraits de chanvre, et des dérivés du chanvre; formation médicale dans le domaine des terpènes, des terpénoïdes, du cannabidiol et des cannabinoïdes dérivés du chanvre; formation médicale dans le domaine des produits pharmaceutiques et des compléments diététiques; formation médicale dans le domaine des produits alimentaires diététiques naturels et des nutraceutiques; conseil médical dans le domaine du chanvre, des extraits de chanvre, et des dérivés du chanvre; conseil médical dans le domaine des terpènes, terpénoïdes, cannabidiol et cannabinoïdes dérivés du chanvre; conseil médical dans le domaine des produits pharmaceutiques et des compléments diététiques; conseil médical dans le domaine des produits alimentaires diététiques naturels et des nutraceutiques; fourniture d’information dans le domaine du chanvre, des extraits de chanvre, et des terpènes, terpénoïdes, cannabidiol et cannabinoïdes dérivés du chanvre par le biais d’un site internet; fourniture d’information dans le domaine du chanvre, des extraits de chanvre, et des terpènes, terpénoïdes, cannabidiol et cannabinoïdes dérivés du chanvre à usage médical par le bais d’un site internet.
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