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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPECTROSCAN
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SPECTROSCAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPECTROSCAN
SPECTROSCAN SARL

Numéro de dépôt :
3538987
Date de dépôt :
22/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/11/2017
SPECTROSCAN de SPECTROSCAN

Présentation de la marque SPECTROSCAN

Déposée le 22 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPECTROSCAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SPECTROSCAN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPECTROSCAN domicilié(e) Bat. 3A, Z.I. des Fontaines, Chemin des Fontaines,38190 BERNIN - 38190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPECTROSCAN domicilié(e) Bat. 3A, Z.I. des Fontaines, Chemin des Fontaines,38190 BERNIN - 38190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPECTROSCAN est expirée depuis le 22 novembre 2017.


SPECTROSCAN SARL - Bat. 3A, Z.I. des Fontaines, Chemin des Fontaines,38190 BERNIN - 38190 - France


SPECTROSCAN - Bat. 3A, Z.I. des Fontaines, Chemin des Fontaines,38190 BERNIN - 38190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.