Marque renouvelée - Marque en vigueur

Spectralys Innovation
SPECTRALYS INNOVATION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3631434
Date de dépôt :
22/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2029
Spectralys Innovation de SPECTRALYS INNOVATION

Présentation de la marque Spectralys Innovation

Déposée par voie électronique le 22 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPECTRALYS INNOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Spectralys Innovation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-13 du 27 mars 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPECTRALYS INNOVATION domicilié(e) 102 avenue Gaston Roussel - 93230 - ROMAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 491 883 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Spectralys Innovation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3631434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Spectralys Innovation arrivera à expiration en date du 22 février 2029.

SPECTRALYS INNOVATION a également déposé les autres marques suivantes : PHYSALIS , CEREALYS , Naturalys , AMALTHEYS , Fluoralys


SPECTRALYS INNOVATION, Société par actions simplifiée - 102 avenue Gaston Roussel - 93230 - ROMAINVILLE - France - SIREN 508491883


GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Renouvellement sans limitation le 11 février 2019 n°2706113 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-11

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Éducation ; formation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.