Déposée par voie électronique le 10 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPECTACULAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CARTE CULTE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPECTACULAIRE domicilié(e) 151 rue Montmartre - 75002 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 930 739 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPECTACULAIRE, Société par Actions Simplifiée - 151 rue Montmartre - 75002 - Paris - France - SIREN 451930739
TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; cassettes vidéo ; disquettes, disques compacts numériques, disques compacts audio - vidéo, disques optiques compacts, disques acoustiques, disques magnétiques ; DVD ; fichiers MP3 ; appareils pour le traitement de l'information ; publications électroniques (téléchargeables) ; films pour l'enregistrement des sons et/ou des images ; supports d'enregistrements sonores ; films pour l'enregistrement des sons ; bandes vidéo ; diapositives ; bandes (rubans) magnétiques ; agendas électroniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes à puce ; cartes de paiement ; cartes électroniques ; cartes magnétiques de fidélité ; cartes à mémoire de fidélité ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; appareils électriques de contrôle ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; distributeurs automatiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; microprocesseurs ; ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; unités centrales de traitement (processeurs) ; appareils pour le traitement de l'information ; disques vidéo préenregistrés ou vierges, disques laser préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes magnétiques ; enregistrements acoustiques et audiovisuels ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non. ;
Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour écrire ; affiches ; albums, livres, manuels, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, journaux, magazines, revues (périodiques), publications ; représentations graphiques ; décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; cartes postales ; imprimés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères (chiffres et lettres). ;
Education ; formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres, de revues ; prêts de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, salons, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts interactifs, de disques compacts audio-vidéo, de cédéroms, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; photographie, reportages photographiques ; services de loisirs ; production de spectacles, de films ; réservation de places de spectacles ; agences pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; location de films, location d'enregistrements phonographiques.
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