Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUGUSTODUNUM
Spectacle Historique d'Autun, Association Loi 1901, Groupe Scolaire

Numéro de dépôt :
3729129
Date de dépôt :
09/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2020
AUGUSTODUNUM de Spectacle Historique d\'Autun

Présentation de la marque AUGUSTODUNUM

Déposée le 9 avril 2010 par l'association loi 1901 Spectacle Historique d'Autun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUGUSTODUNUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Spectacle Historique d'Autun domicilié(e) Rue du Clos Jovet - 71400 - AUTUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 310 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Spectacle Historique d'Autun, Michaël GUIJO, Groupe Scolaire domicilié(e) Rue du Clos Jovet - 71400 - AUTUN - France.

La marque AUGUSTODUNUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUGUSTODUNUM est expirée depuis le 9 avril 2020.


Spectacle Historique d'Autun, Association Loi 1901, Groupe Scolaire - Rue du Clos Jovet - 71400 - AUTUN - France - SIREN 429310410


Spectacle Historique d'Autun, Michaël GUIJO, Groupe Scolaire - Rue du Clos Jovet - 71400 - AUTUN - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; location de décors de spectacles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.