Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVAPLAN SPECINOV
SPECINON (SARL)

Numéro de dépôt :
3041255
Date de dépôt :
12/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2010
NOVAPLAN SPECINOV de SPECINON

Présentation de la marque NOVAPLAN SPECINOV

Déposée le 12 juillet 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPECINON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVAPLAN SPECINOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPECINON domicilié(e) Pôle MONTESQUIEU, RUE DES BASSES FOUASSIERES, 49000 ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 026 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPECINOV SARL - France.

La marque NOVAPLAN SPECINOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041255.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAPLAN SPECINOV est expirée depuis le 12 juillet 2010.


SPECINON (SARL) - Pôle MONTESQUIEU, RUE DES BASSES FOUASSIERES, 49000 ANGERS - France - SIREN 350026639


SPECINOV SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Progiciel.