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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPECIALMOUSSE
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LE PREFERE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE PREFERE
S.A.R.L. SPECIALMOUSSE

Numéro de dépôt :
95588355
Date de dépôt :
12/09/1995
Lieu de dépôt :
LIMOGES

Présentation de la marque LE PREFERE

Déposée le 12 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPECIALMOUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « LE PREFERE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPECIALMOUSSE domicilié(e) 82, RUE FRANCOIS CHENIEUX, 87000 LIMOGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MARSOL SERGE S.A.R.L. SPECIALMOUSSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.A.R.L. SPECIALMOUSSE - 82, RUE FRANCOIS CHENIEUX, 87000 LIMOGES - France


MONSIEUR MARSOL SERGE S.A.R.L. SPECIALMOUSSE - France


Inscription le 8 juin 1999 - Rejet total n°278763 - Publication au BOPI 1999-06-08

Inscription le 15 juin 1999 - Rejet total n°279065 - Publication au BOPI 1999-06-15

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).