Marque expirée - Marque en non vigueur

Cao'méga
SPECIALITES SUPPLEX SA société anonyme

Numéro de dépôt :
3456485
Date de dépôt :
13/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2016
Cao\'méga de SPECIALITES SUPPLEX

Présentation de la marque Cao'méga

Déposée le 13 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) SPECIALITES SUPPLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cao'méga »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPECIALITES SUPPLEX domicilié(e) 53, Rue Pasteur,72500 CHATEAU DU LOIR - 72500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 540 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cao'méga est expirée depuis le 13 octobre 2016.

SPECIALITES SUPPLEX a également déposé les autres marques suivantes : PROTISVELTE , NERGIKCAO , NUTRI-ACTION , SUPPLEX KAO , SUPPLEX BIODYNE , Caoméga , Algues Marines F.A.L. , BIOSUPPLEX , PROTI-CAO , PROGRAMME NUTRI-ACTION


SPECIALITES SUPPLEX SA société anonyme - 53, Rue Pasteur,72500 CHATEAU DU LOIR - 72500 - France - SIREN 392540837


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine ; algues marines, séchées, conservées à usage alimentaire issues de l'aquaculture biologique.

Cacao, produits de cacao, cacao au lait, chocolat, chocolat au lait, boissons à base de cacao et/ou de chocolat, préparations diététiques non à usage médical à base de cacao et/ou de chocolat, préparations faites de céréales et de cacao et/ou de chocolat pour le petit déjeuner ; café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), épices.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; algues marines non préparées pour l'alimentation humaine issues de l'aquaculture biologique ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux, tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.