Déposée le 13 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) SPECIALITES SUPPLEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Cao'méga »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPECIALITES SUPPLEX domicilié(e) 53, Rue Pasteur,72500 CHATEAU DU LOIR - 72500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 540 837 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPECIALITES SUPPLEX SA société anonyme - 53, Rue Pasteur,72500 CHATEAU DU LOIR - 72500 - France - SIREN 392540837
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46
Lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine ; algues marines, séchées, conservées à usage alimentaire issues de l'aquaculture biologique.
Cacao, produits de cacao, cacao au lait, chocolat, chocolat au lait, boissons à base de cacao et/ou de chocolat, préparations diététiques non à usage médical à base de cacao et/ou de chocolat, préparations faites de céréales et de cacao et/ou de chocolat pour le petit déjeuner ; café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), épices.
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; algues marines non préparées pour l'alimentation humaine issues de l'aquaculture biologique ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux, tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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