Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOSUPPLEX
SPECIALITES SUPPLEX S.A.

Numéro de dépôt :
1520299
Date de dépôt :
21/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2019

Présentation de la marque BIOSUPPLEX

Déposée le 21 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SPECIALITES SUPPLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOSUPPLEX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPECIALITES SUPPLEX domicilié(e) 53 rue Pasteur,72500 CHATEAU DU LOIR (dossier no 2399618) - 72500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 540 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Société d'Avocats Maître Pierre de Gouville domicilié(e) 160 avenue Bollée,72016 LE MANS Cedex 2 (dossier no 2399618) - 72016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOSUPPLEX est expirée depuis le 21 mars 2019.

SPECIALITES SUPPLEX a également déposé les autres marques suivantes : PROTISVELTE , NERGIKCAO , NUTRI-ACTION , SUPPLEX KAO , SUPPLEX BIODYNE , Caoméga , Algues Marines F.A.L. , PROTI-CAO , PROGRAMME NUTRI-ACTION , NERGIK'


SPECIALITES SUPPLEX S.A. - 53 rue Pasteur,72500 CHATEAU DU LOIR (dossier no 2399618) - 72500 - France - SIREN 392540837


FIDAL Société d'Avocats Maître Pierre de Gouville - 160 avenue Bollée,72016 LE MANS Cedex 2 (dossier no 2399618) - 72016 - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 2009 n°2399618 - Publication au BOPI 2009-02-25

Renouvellement sans limitation n°2138437 - Publication au BOPI 1999-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203358 - Publication au BOPI 1996-07-01

Produits alimentaires issus d'agriculture biologique, notamment: fruits et légumes frais et conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;huiles comestibles;conserves de légumes et de fruits;riz, farines et préparations faites de céréales;pain, pâtisserie, glaces comestibles;miel;moutarde, vinaigre, épices;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;fruits et légumes frais;boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons; vins

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.