Déposée le 21 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SPECIALITES SUPPLEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIOSUPPLEX »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPECIALITES SUPPLEX domicilié(e) 53 rue Pasteur,72500 CHATEAU DU LOIR (dossier no 2399618) - 72500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 540 837 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Société d'Avocats Maître Pierre de Gouville domicilié(e) 160 avenue Bollée,72016 LE MANS Cedex 2 (dossier no 2399618) - 72016 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPECIALITES SUPPLEX S.A. - 53 rue Pasteur,72500 CHATEAU DU LOIR (dossier no 2399618) - 72500 - France - SIREN 392540837
FIDAL Société d'Avocats Maître Pierre de Gouville - 160 avenue Bollée,72016 LE MANS Cedex 2 (dossier no 2399618) - 72016 - France
Renouvellement sans limitation le 25 février 2009 n°2399618 - Publication au BOPI 2009-02-25
Renouvellement sans limitation n°2138437 - Publication au BOPI 1999-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35
Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203358 - Publication au BOPI 1996-07-01
Produits alimentaires issus d'agriculture biologique, notamment: fruits et légumes frais et conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;huiles comestibles;conserves de légumes et de fruits;riz, farines et préparations faites de céréales;pain, pâtisserie, glaces comestibles;miel;moutarde, vinaigre, épices;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;fruits et légumes frais;boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons; vins
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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