Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"J.B"
SPECIALITES ROD LA CROIX ROSE (S.A)

Numéro de dépôt :
1337816
Date de dépôt :
15/05/1985
Lieu de dépôt :
CUSSET
Date d'expiration :
15/05/1995

Présentation de la marque "J.B"

Déposée le 15 mai 1985 par SPECIALITES ROD LA CROIX ROSE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « "J.B" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SPECIALITES ROD LA CROIX ROSE (S.A), domicilié(e) Chavroches, 03220 JALIGNY S/ B. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELIGNE René. - France.

La marque "J.B" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "J.B" est expirée depuis le 15 mai 1995.


SPECIALITES ROD LA CROIX ROSE (S.A) - Chavroches, 03220 JALIGNY S/ B. - France


DELIGNE René. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Tous articles et TOUS engins pour la pêche, principalement EMERILLONS.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].